Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES DU SITE AgentLand

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Le site AgentLand est accessible à l’adresse suivante : www.intelligent-agents.com. L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article d’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

AgentLand est une marque commerciale de la Intelligent Agents SAS.

Le Site AgentLand est édité par :

Intelligent Agents SAS

Ayant son siège social à l’adresse suivante :

101 rue de l'ourq

75019 Paris

Tel : 06 62 55 00 10

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Le Directeur de publication est : Raphael Richard

 

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Le site AgentLand est hébergé par :

Intelligent Agents

Dont le siège est à l’adresse suivante :

101 rue de l'ourq 75019 Paris

Téléphone : 066 2 5500 10

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Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site AgentLand.

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

AgentLand est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, AgentLand s’engage à faire son maximum pour en rétablir l’accessibilité. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la teneur, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES et LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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ARTICLE 5 – CONTACT

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